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Commission des Réclamations et Litiges : CR du 21/11/2014

Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu de la commission des Réclamations et Litiges réunie le 21 novembre 2014 à Pontivy :


Pontivy – le 21/11/2014 Compte Rendu – CRL Page 1
COMMISSION DES RECLAMATIONS ET LITIGES
COMPTE RENDU DE SEANCE
Date : 21/11/2014
Lieu : Pontivy
Présents : Olivier LOUETTE (Président) – Alexandra LE NY (Vice Présidente) – Laurent CHARPENTIER (Vice
Président) – Monique AYMA (Secrétaire) – Martine ANDRIEUX(Trésorière) – Sandrine BOUSTOULER –
Robert FEUNTUN.
Absents : Y. LE GALLO – Y.LEVREL (excusés)
Début de la séance : 19.30 Fin de séance : 21.15


ACCUEIL

Olivier LOUETTE remercie tous les membres de la commission présents ce soir et tout particulièrement
Alexandra LE NY qui nous accueille dans sa ville de PONTIVY.

1. PRESENTATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

Tour de table avec présentation personnelle de chaque membre de la commission (parcours sportif,
actions et responsabilités au niveau des clubs et des instances du handball).

2. ORGANISATION DE LA COMMISSION

Tous les membres de la commission ont été validés par le Bureau Directeur de la Ligue, le 8 octobre
2014.

Présentation des rôles et fonctions des membres de la commission par le Président, avec explications
de ses choix.

La Commission sera divisée en deux pôles distincts en fonction des dossiers à traiter :

- Pôle Arbitrage : traitant les dossiers relatifs à l’arbitrage (fautes techniques) et composé principalement des arbitres de la Commission.

- Pôle Général : traitant les autres dossiers (règlement, CMCD, …) et composé des membres sélectionnés en fonction des dossiers retenus et/ou en attente.

La Commission est composée de 9 membres répartis comme suit :

Président de la Commission M. Olivier LOUETTE C.22

Vice Président M. Laurent CHARPENTIER - (Pôle arbitrage) C.22

Vice Présidente Mme Alexandra – (Pôle général) C.56

Trésorière Mme Martine ANDRIEUX C.35

Secrétaire Mme Monique AYMA C.35

Membres

Mme Sandrine BOUSTOULLER C.29

M. Yann LEVREL C.29

M. Robert FEUNTUN C.56

M. Yannick LE GALLO C.56

Pontivy – le 21/11/2014 Compte Rendu – CRL Page 2

3. REGLEMENT INTERIEUR DE LA C.R.L

Le Président a transmis le « Règlement Intérieur » de la CRL au Bureau Directeur et à la Commission
des Statuts et Règlements pour validation. Le dossier est en attente de validation.

Aucun dossier lié à la discipline ne sera traité par la CRL, il sera transmis directement au Jury d’Appel.
Informations et explications par le Président quant au fonctionnement et aux divers articles concernant
le Règlement Intérieur.
La durée de vie de la Commission est d’une durée mandataire (4 ans).

4. FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION

Le Président revient sur les relations entre les différentes instances sportives de la Ligue, et les délais
de réaction quant à la transmission des dossiers afin de respecter les textes en vigueur.
Il précise la volonté de suivre et d’appliquer les directives fédérales sur le traitement des dossiers et
revient sur l’organisation et la gestion de ceux-ci par la Commission (interventions des différents pôles,
délais, transmissions des dossiers aux membres, désignation des membres, respect du quorum …)

La désignation des membres intervenants sur chaque dossier sera effectuée par le Président de la
Commission, afin d’assurer une efficacité sur le traitement et le suivi. Cependant, chaque membre
intéressé par un dossier pourra se porter volontaire en effectuant la demande auprès du Président.
Un quorum minimum de trois personnes physiques présentes sera effectif sur chaque dossier traité par
la Commission. Un membre concerné par l’étude d’un dossier devra se récuser de lui-même et
informer aussitôt le président.

Le Président revient sur le principe du débat contradictoire, en expliquant ses attentes, ses volontés et
le déroulement dans le temps de celui-ci. Approuvé à l’unanimité par la Commission.

5. QUESTIONS DIVERSES

Nécessité de trouver des locaux en fonction des réunions et des dossiers à traiter. L’utilisation des Maisons des Sports et des locaux de la Ligue sont proposés par la Commission.
Concernant le renouvellement des membres (article 3), la Commission, après discussion décide de ne pas créer de sous article. La durée de vie mandataire de la CRL est effective pour 4 années.

Le Président rappelle que le nombre de membres est de 9 dans l’immédiat, mais qu’il peut aller jusqu’à 15, en fonction des besoins et des compétences pouvant être apportés par de nouveaux membres.

CLOTÛRE DE LA SEANCE PAR LE PRESIDENT DE LA COMMISSION A 21.15
PRESIDENT DE LA C.R.L VICE PRESIDENT – SECRETAIRE DE SEANCE DU JOUR

LOUETTE Olivier CHARPENTIER Laurent

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PV CRL du 21/11/2014

Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu de la commission des Réclamations et Litiges réunie le 21 novembre 2014 à Pontivy :

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